Compte-rendu de la réunion du conseil communal du 16 juin 2009

Présents: M/Mme Brosius-Kolber, Braun, Karier, Kraus, Trausch, Spautz, Spiewak -Lorang
Absent:
Absent non-excusé:

Est décidé à l’unanimité des membres de porter deux points supplémentaires à l’ordre du jour de la séance :
1. Convention relative au Plan d’Aménagement Particulier « rue du Berger » à Fischbach (6 maisons unifamilales)
2. Convention relative au Plan d’Aménagement Particulier « Op der Héicht » à Schoos (2 maisons unifamiliales)

1. Est approuvé le compte-rendu de la séance du 6 mai 2009.
2. Organisation scolaire 2009/2010 : Madame Sarah Bamberg est proposée à la majorité des voix au poste d’instituteur 1p cycle 1 (C1 :p1) pour les besoins de l’éducation préscolaire.
3. Organisation scolaire 2009/2010 : Madame Lucie Mensen est proposée à la majorité des voix au poste d’instituteur 1 p cycle 2-4 (C2-4 : p1) pour les besoins de l’enseignement primaire.
4. Organisation scolaire 2009/2010 : Approuvée par l’unanimité des membres.
5. Sont admis comme enfants non-résidents à l’école centrale à Angelsberg pour l’année scolaire 2009/2010 : Kirtz Leo, Weber Ella et Kolber Marie.
6. Est décidé d’allouer une prime mensuelle de 25,00 EUR à l’ingénieur-technicien Romain Beckers pour compenser les déplacements en voiture privée sur le territoire communal.
7. Est décidé de renouveler l’indemnité de perte de caisse annuelle au montant de 24,79 EUR N.I. 100 au profit du receveur communal.
8. Est approuvée l’acquisition de matériels pour le corps communal des sapeurs-pompiers, à savoir :
           - 18 appareils recherches personnes (Piepsert)
           - 3 pantalons d’intervention (nouveau modèle) pour les porteurs d’appareils respiratoires isolants.
           - 10 lampes avec 30 fixations pour les casques d’intervention F1.
9. Est refusée l’approbation d’une convention avec la société Speltz sàrl réglant l’utilisation des infrastructures du « Veräinshaus » à Schoos.
10. Est approuvé l’avenant modifiant la convention réglant le plan d’aménagement particulier « Im Batz » à Fischbach.
11. Est introduite une taxe communale au montant de 5,00 EUR pour les travaux préliminaires à faire en vue de la confection des passeports biométriques.
12. Est alloué un subside extraordinaire au montant de 500,00 EUR à l’association VC Filano.
13. Divers : Sont signées les délibérations du conseil communal du 6 mai 2009.
14. Est approuvée la convention du 16 juin 2009 conclue entre la commune de Fischbach et la société Bröderna Sten S.A., représentée par Monsieur Rick Stein, 4, rue du Berger à L-7410 Fischbach concernant des fonds situés au lieu-   dit « rue du Berger» à Fischbach (6 maisons unifamiliales).
15. Est approuvée la convention du 16 juin 2009 conclue entre la commune de Fischbach et les consorts DAUPHIN, LESCH, MAX et TERMATEN concernant des fonds situés au lieu-dit « Op der Héicht » à Schoos
    (2 maisons unifamiliales).